Evelyne Bassiere


De: Evelyne BASSIERE
(SYRYN)
adjointe administrative principale, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Bernay
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
25 Septembre 201725/09/2017
De: Bassière (Evelyne), épouse Syryn
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
tribunal="" suppleant="
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Bassière (Evelyne), épouse Syryn
adjointe administrative principale de 1re classe, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Pont-Audemer
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
19 Décembre 200819/12/2008
De: Bassière (Evelyne), épouse Syryn
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, à titre exceptionnel, et
pour une durée maximale de six mois
régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Pont-Audemer
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Pont-Audemer"
renouvellement
14 Août 200814/08/2008
De: Bassiere (Evelyne), épouse Syryn
adjointe administrative principale de 2e classe au tribunal d'instance de Bernay, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Pont-Audemer
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
30 Septembre 200530/09/2005
De: Bassiere (Evelyne), épouse Syryn
adjointe administrative principale de 1re classe au tribunal d'instance de Bernay
Objet:
à compter de la date de passation des comptes et
pour une durée maximum de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Pont-Audemer
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Pont-Audemer"
nomination
19 Février 200519/02/2005
De: Bassière (Evelyne), épouse Syryn
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Rouen
Tribunal d'instance de Bernay
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Rouen"
tribunal
tribunal_instance="Bernay"
nomination
17 Décembre 199617/12/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.